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La Téléconsultation : Réglementation 👩‍⚕️


Au début du mois de mars 2024, l’Assurance Maladie a publié un article complet régissant les divers aspects de la téléconsultation. Allant des conditions d’admission à la tarification, en passant par l’organisation et le mode de fonctionnement. La réglementation évolue, nous vous tenons informés, abonnez vous à notre Newsletters sur le site OuiTélémédical.

Afin de soutenir l’essor de la téléconsultation parmi les praticiens médicaux, conformément aux dispositions de l’avenant 9, l’Assurance Maladie en collaboration avec les syndicats représentatifs signataires de la convention médicale avec l’Ordre des Médecins ont élaboré une Charte de bonnes pratiques de la téléconsultation. Vous pouvez consulter la charte des bonnes pratiques en téléconsultation en cliquant ici.

Cette charte vise à informer les médecins des recommandations et des obligations fondamentales liées à la pratique des consultations à distance.

La téléconsultation désigne une consultation médicale effectuée à distance par un médecin, qu’il soit généraliste ou spécialisé, avec un patient. Ce dernier peut être accompagné ou non d’un autre professionnel de santé tel qu’un médecin, un infirmier ou un pharmacien.

La téléconsultation doit respecter le parcours de soins coordonné, impliquant une orientation initiale par le médecin traitant vers le médecin téléconsultant pour assurer une prise en charge de qualité. Cependant, des exceptions sont prévues :

  • Les spécialistes en accès direct (gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie et pédiatrie) ne nécessitent pas de respecter le parcours de soins.
  • Les patients de moins de 16 ans.
  • Les cas spécifiques tels que ceux sans médecin traitant disponible dans un délai approprié, les urgences, les détenus et les résidents en établissements spécialisés.

Dans ces situations, le patient doit contacter une organisation territoriale avec des médecins volontaires pour être pris en charge rapidement.

OuiTélémédical adhère à cette approche organisationnelle territoriale et assure une conformité totale avec les directives établies par l’Assurance Maladie. N’hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus.

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